Nom du site web : IDNouvelles.com
Adresse : https://www.idnouvelles.com
Responsable de publication : Jacques LETON
Propriété : IDNouvelles.com
Hébergement : OVH - Paris
Conception et réalisaion : IDNouvelles.com
Conditions générales d'utilisation :
Tout utilisateur du site Internet IDNouvelles.com est considéré comme ayant accepté l'application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L'ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive la société IDNouvelles.com .
Ce site est une oeuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnels est autorisée.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse IDNouvelles.com.
Droits de reproduction et de diffusion réservés © IDNouvelles.com.
Informatique et Liberté :
Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à la société IDNouvelles.com et ne sont communiquées à aucun tiers.
Les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés). Pour exercer ce droit, il suffit d'écrire au Directeur de la publication à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en nous indiquant nom, prénom et adresse.
Les informations fournies dans ce site ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager IDNouvelles.com. IDNouvelles.com s'engage à ne pas transmettre les informations fournies par les visiteurs sur son site.
Avertissement :
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
La société IDNouvelles.com décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Les liens vers d'autres sites ne sont communiqués qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité IDNouvelles.com , tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d'accès.
A l'inverse, l'établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du site IDNouvelles.com n'est autorisé qu'après demande envoyée au Directeur de la publication.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'êtres glissés dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.